Constitution

…s la période de remise en question générale de tout que fut la Régence, la réforme des abus⁠ ⁠; ils allaient jusqu’à parler d’une « Constitution de la colonie » et à rappeler que, par l’arrêt du Conseil du 5 mars 1648, le Conseil, formé d’habitants, avait le gouvernement de…

L'apogée du Canada, colonie française, p. 125

…L’année 1791 fut tranquille, mais à la fin de l’automne, il se forma, à l’instar de Paris, un club des « Amis de la Constitution » composé surtout de jeunes gens et de pêcheurs français résidant pendant l’hiver, qui prétendit animer la colonie d’un esprit vé…

L'archipel de Saint-Pierre et Miquelon, p. 256

…omma un nouveau président, qui fut encore un fonctionnaire. Ce nouvel élu n’avait point l’autorité de Danseville⁠ ⁠; les Amis de la Constitution recommencèrent à s’agiter et la situation générale redevint assez délicate. Les rixes furent nombreuses dans les cabarets et des …

L'archipel de Saint-Pierre et Miquelon, p. 256

…revenant en arrière, la Constituante déclarait que « les colonies, partie intégrante de l’Empire, ne sont point comprises dans la Constitution » : il y aurait pour elles des lois spéciales⁠ ⁠; le Comité Colonial fut chargé de préparer ces lois⁠ ⁠; il tint compte des aspiratio…

La ruine des Antilles. La révolution et l'empire, p. 507