Lieu · 22 occurrences

Constituante

Ce nom apparaît 22 fois dans l'ouvrage, réparti sur 11 chapitres.

Extraits

…ux assemblées qui suivirent, mais un certain Loyer-Deslandes vint à Paris comme le mandataire de ses compatriotes et proposa à la Constituante toute une série de réformes qui ne furent pas réalisées.…
L'archipel de Saint-Pierre et Miquelon, p. 256

…, des délégués, comme elles en avaient jadis auprès de la Cour, qui eussent veillé à leurs intérêts⁠ ⁠; il aurait mieux valu que la Constituante, incompétente, n’eût pas à légiférer pour elles et que les rapports fussent d’amis à alliés. Mais le mal était fait, il n’y avait…
La ruine des Antilles. La révolution et l'empire, p. 507

…s colonies était un commerce entre frères, le commerce de la nation avec une partie de la nation »⁠ ⁠? Les diverses décisions de la Constituante, et notamment son Acte de Navigation du 22 septembre 1791, maintinrent en principe le « Système » de l’Exclusif intégral : la nav…
La ruine des Antilles. La révolution et l'empire, p. 507

…Sur ce point le succès fut complet⁠ ⁠; revenant en arrière, la Constituante déclarait que « les colonies, partie intégrante de l’Empire, ne sont point comprises dans la Constitution » : il y aurait pour el…
La ruine des Antilles. La révolution et l'empire, p. 507

Constituante

Extraits

Chapitres concernés