Capitulations

…un dépôt d’esclaves et de marchandises provenant de la course. N’étant pas sujets de la Régence, ils se trouvaient placés par les Capitulations sous la protection du consul de France. Ils y gagnaient l’exemption des charges humiliantes qui pesaient sur leurs coreligionnair…

L'Algérie sous les Turcs, p. 59

…usse servit d’intermédiaire entre Soliman et François Ier et contribua au succès de la négociation qui aboutit à la signature des Capitulations si favorables au commerce français. Pendant l’époque des beylierbeys, les relations de la Régence avec la France furent cordiales…

Les relations de la France avec l'Algérie avant 1830, p. 71

…ssaient notamment, au Maroc, de la plupart des privilèges qui leur étaient garantis dans les Echelles du Levant par le régime des Capitulations : ils étaient exemptés d’impôts, l’impôt marocain étant de caractère essentiellement religieux⁠ ⁠; dans les principales villes de c…

Les incidents de frontière (1830-1900), p. 139

…Par la convention de Madrid (3 juillet 1880), qui termina la conférence, le régime des Capitulations au Maroc se trouva en quelque sorte codifié et renforcé : le Maroc continuait d’admettre la protection avec toutes ses conséquenc…

Les incidents de frontière (1830-1900), p. 140