Lieu · 4 occurrences
Domaine d’Occident
Ce nom apparaît 4 fois dans l'ouvrage, réparti sur 2 chapitres.
Extraits
…oits d’entrée, aux redevances domaniales et féodales, à la vente des magasins du roi, aux congés, etc..., de l’autre au revenu du Domaine d’Occident (un quart du produit du castor, et un dixième de celui des orignaux, plus le monopole de la traite de Tadoussac) ; le tout donnai…
L'apogée du Canada, colonie française
…leurs propres représentants, que, par suite de la carence des capitaux métropolitains, le roi avait dû affermer l’exploitation du Domaine d’Occident ; pendant quinze ans, la gestion de la principale ressource financière, et par elle une bonne part de l’administration elle-même,…
L'apogée du Canada, colonie française
…e tous autres, c’est-à-dire, évidemment, des étrangers à la nation ; le roi garde seulement, pour sa part de produit, le droit du Domaine d’Occident, de 3 pour 100, qui n’est pas un impôt, mais, très réellement, un domaine, une part de propriétaire, et qui est perçu en France. …
L'essor
…ux, etc.), et y opérer leur retour ; toutes les denrées qu’ils porteront aux Îles ou en rapporteront seront libres de droits ; le Domaine d’Occident lui-même pourra être levé pour celles qui seront destinées à être réexportées ; le roi n’a-t-il pas intérêt à faciliter le dévelo…
L'essor