Lieu · 12 occurrences
Corps
Ce nom apparaît 12 fois dans l'ouvrage, réparti sur 3 chapitres.
Extraits
…pussent indéfiniment se dérober et, le 15 mai 1791, l’Assemblée, s’efforçant encore de tenir la balance égale, décrétait que « le Corps législatif ne délibérerait jamais sur l’état politique des gens de couleur qui ne seraient pas nés de père et de mère libres, san…
La ruine des Antilles. La révolution et l'empire, p. 508
…sormais les lois votées par la colonie lui sont immédiatement applicables, sous la seule sanction royale ; les lois votées par le Corps législatif de France, ne seront valables dans la colonie que si elle les approuve ; l’Assemblée, enfin, exige du gouverneur et de…
La ruine des Antilles. La révolution et l'empire, p. 511
…rie au Conseil d’Etat et dans les assemblées parlementaires ; son expérience des affaires lui donnait une situation importante au Corps législatif. Il comprit que la première chose à faire pour bien administrer l’Algérie, c’était de la connaître ; il l’avait visité…
L'algérte sous le second empire (1851-1870), p. 334
…sulte des députations qui ne furent pas reçues. Ils avaient adressé des pétitions à l’Empereur, au Corps législatif, au Sénat, sans plus de résultats. Mac-Mahon, partisan de la colonisation comme Pélissier, comme Randon, comme Bugeaud…
L'algérte sous le second empire (1851-1870), p. 354