Conseils

…d’abord pour deux ans, l’octroi devint permanent à partir de 1715, mais il conserva toujours son caractère d’impôt consenti⁠ ⁠; les Conseils en fixaient le taux et les modalités et nommaient les fonctionnaires chargés de la perception et de la gestion des fonds, qui dev…

L'essor, p. 441

… celui d’introduire un certain nombre de nègres, pour en exporter le prix en denrées, sans payer de droits (septembre 1720)⁠ ⁠; les Conseils se posèrent aussitôt en défenseurs de la lettre de 1713, que violait cette atteinte à la règle que tout impôt serait perçu égalem…

L'essor, p. 442

…Il en est d’autant plus ainsi que ce personnel est, en général, très supérieur à celui des Conseils. En principe tous ces agents, d’épée ou de plume, sont des officiers des divers corps de la Marine, détachés à ces postes comme i…

L'essor, p. 446

…On l’avait ainsi compris : les milices, à l’origine, n’avaient pas été sans manifester quelque esprit d’indépendance, et les Conseils avaient pu s’appuyer sur elles⁠ ⁠; mais l’Administration s’était attachée à séparer la cause des uns et des autres⁠ ⁠; les magistrats…

L'essor, p. 447