Lieu · 3 occurrences
Ce Conseil
Ce nom apparaît 3 fois dans l'ouvrage, réparti sur 3 chapitres.
Extraits
…l des ministres, des chefs de services et de trois délégués de chacune des deux sections européenne et indigène de la Conférence. Ce Conseil supérieur arrête le budget examiné par la Conférence consultative, avec cette réserve fort importante : les délégués de la Confér…
L'œuvre du protectorat
…Ce Conseil est composé d’autant de fois deux membres qu’il y a de cheikhats dans le caïdat, mais il ne peut compter plus de 50 membres. Les …
Un réveil d'opposition
…ais ou notables habitants désignés par le gouverneur. C’était à peu près l’organisation actuelle de nos conseils de gouvernement. Ce Conseil, constitué de trois juges au moins en matière civile et de cinq en matière criminelle, connaissait de tous procès entre habitants…
Lauriston, Bellecombe, Bussy et leurs successeurs (1764-1789)