Lieu · 3 occurrences
Arrêt du Conseil
Ce nom apparaît 3 fois dans l'ouvrage, réparti sur 2 chapitres.
Extraits
…ui eut lieu le 9 septembre 1765, puis, tout le monde ayant convenu de l’impossibilité de laisser les choses en l’état, il lança l’Arrêt du Conseil du 29 juillet 1767.…
La grande époque
…lence d’une campagne que déchaînèrent les armateurs des ports, le gouvernement crut-il indispensable de faire encore un pas, et l’Arrêt du Conseil du 30 août 1784 marqua le triomphe définitif des principes nouveaux.…
La grande époque
…alors celui de tous les gouvernements français, favoriser l’intérêt métropolitain ; c’est le décret du 26 mars 1793, confirmant l’Arrêt du Conseil de 1784 ; c’est l’Acte de navigation du 21 septembre, maintenant plus rigoureusement que jamais les principes de l’exclusif ; ce …
La ruine des Antilles. La révolution et l'empire