Sénat

… l’Algérie toute représentation dans l’Assemblée législative, la plaçait sous le régime des sénatus-consultes et prévoyait que le Sénat élaborerait pour la colonie une constitution spéciale. L’Empereur, au début de son règne, ne paraît pas s’être beaucoup soucié de…

L'algérte sous le second empire (1851-1870), p. 298

…lète liberté. Ces propositions parurent séduire l’Empereur. Les lettres du gouverneur furent soumises à M. Troplong, président du Sénat, chargé de formuler en décrets les mesures qu’elles recommandaient. Ces décrets furent élaborés et même imprimés⁠ ⁠; ils allaient p…

L'algérte sous le second empire (1851-1870), p. 326

…ce traditionnelle à quelque titre que ce soit. » Le projet de sénatus-consulte, élaboré par le Conseil d’Etat, fut discuté par le Sénat le 8 avril et les jours suivants. Le comte de Casabianca, rapporteur, s’attacha à rassurer les colons : « L’avenir de la colonisa…

L'algérte sous le second empire (1851-1870), p. 347

…Le 13 avril, le Sénat entendit un discours de Michel Chevalier. Il rappela l’existence d’un marché des terres aux Etats-Unis : « J’aurais voulu trouver…

L'algérte sous le second empire (1851-1870), p. 348