Institution · 4 occurrences
Conseil Supérieur
Ce nom apparaît 4 fois dans l'ouvrage, réparti sur 3 chapitres.
Extraits
…ir de l’échec de Phipps en 1690 ; elle communique difficilement avec la haute ville où se trouvent le Palais de l’intendant et du Conseil Supérieur, installé dans l’ancienne brasserie de Talon, l’évêché, la cathédrale, et le séminaire ; ces grands établissements et quelques co…
L'apogée du Canada, colonie française
…é les justices seigneuriales, dérisoires, et les juridictions inférieures, subalternes, cet ordre se résumait tout entier dans le Conseil Supérieur. Créé en 1663, réorganisé en 1675, 1703 et 1742, ce corps se composait, avec le gouverneur et l’intendant, qui en étaient membres…
L'apogée du Canada, colonie française
… Bienville, président, des directeurs Hubert, Lacerbault, Le Gac, des lieutenants du roi Boisbriant et Châteauguay, et en 1719 un Conseil Supérieur qui jugeait en dernier ressort de toutes les questions litigieuses. Tout fut parfait sur le papier. Malheureusement, ce qui manqu…
Law et la Compagnie des Indes
… esclaves ; déjà les colons de la Dominique, au passage des Anglais, avaient conclu une convention de neutralité ; des membres du Conseil Supérieur prirent l’initiative de s’aboucher avec le vainqueur ; Nadau laissa faire et fut entraîné ; une capitulation fut signée par les «…
La grande époque