Institution · 56 occurrences

Commission

Ce nom apparaît 56 fois dans l'ouvrage, réparti sur 12 chapitres.

Extraits

…ssion au nom du Roi », et d’en expulser ceux qui s’y trouveraient indûment : autre conflit qui, comme le premier, fut déféré à la Commission des limites⁠ ⁠! L’arbitrage nous prescrivit de remettre les îles entre les mains de l’Espagne, à qui elles n’avaient jamais cessé d…
La grande époque

…ncourager la fidélité des colons, l’on avait voulu les récompenser par avance. Dès 1758, on instituait dans le Conseil d’État une Commission de législation coloniale qui, sous des formes diverses, allait pendant trente ans travailler à cette transformation⁠ ⁠; puis (23 ju…
La grande époque

…ativement tenté de s’installer sur les lieux, la France à Mapa en 1836, le Brésil à Dom Pedro II sur le Tartarougal en 1840⁠ ⁠; une Commission réunie à Paris avait tenu quinze conférences de 1853 à 1856 sans arriver à un résultat⁠ ⁠; le Brésil avait offert la frontière du C…
La Guyane

…Dès le 6 juillet, une Commission de gouvernement, présidée par l’intendant général Denniée, fut constituée pour établir les besoins et les ressources du pays, les…
Les débuts et les hésitations (1830-1834)

Commission

Extraits

Chapitres concernés